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- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp010:anx002
- té du public dans le cas où la cause est épuisée (décision du Conseil d’administration du 8 octobre 2008 mod... les fonds propres ou destinés à être conservé sur décision du Conseil d’Administration Les biens tra
- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ...
- la disponibilité des crédits . </code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp010:anx001
- possibles et, en tous cas, six mois avant que la décision de cessation d’activité ne soit mise à exécution,
- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp010:anx005
- ant s de la Ville de Paris, sous rés e rv e de la décision de financ e m e n t et de la dispo ni bilité des