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- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 : Décembre - Annulation.
- 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ; Vu sa décision du 11 janvier 2021 octroyant des subsides aux clu... ésents; DECIDE : Article unique - De retirer la décision du 11 janvier 2021 octroyant des subsides aux clu... ures de la RDI pour le mois de décembre. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===