Résultats plein texte:

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 décembre 2020

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

is à disposition dans le cadre de cette procédure décisionnelle. Article 3 - De charger le Collège communal... a transmise à l'intercommunale précitée. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===