Résultats plein texte:

17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

les modifications qui y sont apportées) ; Vu la décision du Collège communal du 17 mars 2022. décide, pa... alyse de leur dossier, sur base d'une matrice décisionnelle reprenant les critères suivants : ancien... sse pourra être enlevée temporairement sur simple décision de la Police, notamment en fonction des diverses ... tance et à la Zone de Police Mons-Quévy. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===