Résultats plein texte:

23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (14/24) non ...

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ne fraction de charge (14/24) non subventionnée : décision formelle après délibération du Collège communal. ... /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===