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- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp136:anx001
- pter de sa date de notification. En l’absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur... vérifications quantitatives et qualitatives, les décisions d’admission, de réfaction, d’ajournement ou de r... ivraison initiale à compter de la réception de la décision de rejet. En cas de non-conformité des fournitur... acement des fournitures défectueuses est fixé par décision du pouvoir adjudicateur après consultation du tit
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- D -1/1 - </code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
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- lu pour une durée de d’un (1) an. En l’absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur