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2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp054:anx001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
cun des membres selon ses propres modalités. Les décisions de l’État sont notifiées au coordonnateur. ARTI... RÉE DE LA CONVENTION Sauf nécessité extérieure ou décision commune à l’ensemble des membres, la présente con
2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ...
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
c i s i o n s de financement. </code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp054:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
r s , Outil de conn ais s a n c e et d’aide à la décision, un atlas de paysa g e s per m e t d’inve nt o ri
2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp054:anx003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ése rv e de la dispo ni bilité des crédits et des décisions de financ e m e n t . </code> /* Text end */

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