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2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

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nsmis à la Ville de Paris dans le mois suivant la décision de modification. Le Club communique à la Ville d... s équipes premières en division inférieure. Cette décision est notifiée au Club par courrier recommandé avec... es lois, décrets et textes visés, ainsi que toute décision d'ordre adminis- tratif ayant pour effet d'empêch