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- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx006
- base est majoré de 1 600€. Conformément à la décision de Commission d'Action Sociale du 10 mars 2015, c... erritorial >> Conformément à la décision de Commission d'Action Sociale du l0 mars 2015, l... les trente-six mois suivant la décision de la Caf d'engagement de crédits intervenue le ... @pICC) ; Vu la décision d'engagement de crédits de la CAF de Paris en dat
- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx004
- base est majoré de 1 600 €. Conformément à la décision de Commission d'Action Sociale du 10 mars 2015, c... e territorial » Conformément à la décision de Commission d'Action Sociale du 10 mars 2015, l... ans les trente-six mois suivant la décision de la Caf d'engagement de crédits intervenue le
- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx005
- se est majoré de 1 600€. Conformément à la décision de Commission d'Action Sociale du 10 mars 2015, c... e territorial >> Conformément à la décision de Commission d'Action Sociale du 10 mars 2015, l... ans les trente-six mois suivant la décision de la Caf d'engagement de crédits intervenue le
- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx008
- créa tio n de crèc h e s (PPICC) ; Vu les décisions d’eng a g e m e n t de cré dits de la CAF de Par... q u e progr a m m e dans les 36 mois suivan t la décision de la CAF d'en g a g e m e n t de cré dits
- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ...
- es exercices 2022 et suivants. </code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx001
- on du raphe 5 de l'article 1 Suite à la décision de la Caf de Paris de proroger I'engagement de cr
- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx002
- ation du paraqraphe 5 de I'article 1 Suite à la décision de la Caf de Paris de proroger I'engagement de cr
- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx003
- on du raohe 5 de l'article I Suite à la décision de la Caf de Paris de proroger I'engagement de cr
- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx007
- il soit achev é dans les 36 mois suivant la décision de la CAF d'en g a g e m e n t de crédits.