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CULTES : Modification budgétaire n° 1 de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert sur l’exercice 2021

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voir délibéré ; Statuant par x voix pour, x voix contre et x abstention(s) *ou* à l'unanimité des Membres... de l'article L3162-3 du Code susvisé, un recours contre la présente délibération peut être introduit dans... du Brabant wallon. § 2. Un recours en annulation contre la présente délibération peut être introduit par