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None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
jauche_conseil-sp002>Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention </poll> ++ === 2. COMPTABILITE =... jauche_conseil-sp003>Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention </poll> ++ * [[.:sp004:start|2.... jauche_conseil-sp004>Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention </poll> ++ * [[.:sp005:start|2.... jauche_conseil-sp005>Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention </poll> ++ * [[.:sp006:start|2.
2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
l'échelon local est en première ligne pour lutter contre les changements climatiques et mettre en œuvre de... d'aménagement du territoire et d'urbanisme (lutte contre l'étalement urbain, recours aux énergies renouvel... ce, ainsi que leurs citoyens, au cœur de la lutte contre le réchauffement climatique afin qu'ils soient de... est associée en Région wallonne, opération qui rencontre déjà une partie des engagements de cette charte ;
2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
éalimenter au plus vite le Foyer communal, une rencontre entre ORES et NIZET a eu lieu afin de faire vali... ===== DECIDE ====== par .... voix pour, .... voix contre et .... abstentions Article unique : d'admettre
2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
rassemble les collectivités locales dans la lutte contre les changements climatiques et la promotion de l'... ====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voix contre et ... abstentions : Article 1er : de prendre con
1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voix contre et ... abstentions : Article 1er : d'approuver la
2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voix contre, ... abstentions : Article 1er : de passer un mar
2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voix contre, ... abstentions : Article 1er : de passer un mar
2.6. Octroi d'un subside aux comités scolaires communaux pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
; ====== DECIDE ====== par …. voix pour, …. voix contre et .… abstentions : Article 1er : d'approuver la
2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voix contre et ... abstentions Article 1er : d'approuver le
3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voix contre et ... abstentions Article 1er : d'approuver le
3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voix contre et ... abstentions Article 1er : d'approuver le
4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voix contre et ... abstentions Article 1er : d'approuver le

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