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- None, conseil communal du samedi 25 janvier 2020
- tienne_conseil-sp001>Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention </poll> ++ === INTERCOMMUNALES /... tienne_conseil-sp002>Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention </poll> ++ * [[.:sp003:start|3.... tienne_conseil-sp003>Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention </poll> ++ * [[.:sp004:start|4.... tienne_conseil-sp004>Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention </poll> ++ * [[.:sp005:start|5.
- 1. APPROBATION PROCES-VERBAL @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp001
- ntionnement des maisons des jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centre d'information des jeu... doivent être adressées par courrier recommandé ou contre accusé réception à l'administration communal de T
- 7. Statut pécuniaire - Modification : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp007
- prouver le procès verbal de mise en demeure à l'encontre du bureau d'architecture AM ARch&Tech/Relief,... prouver le procès-verbal de mise en demeure à l'encontre du bureau d'architecture AM ARCH&TECH/RELIEF, aut
- 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp011
- r - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... ====== ==== Titre c... r - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes : avis ===== Do
- 6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp006
- rs en annulation est ouvert aux autres intéressés contre cette décision devant le contentieux administrati