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- Brâine-le-chêateau, conseil communal du mercredi 23 mars 2022
- hateau_conseil-sp002>Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention </poll> ++ * [[.:sp003:start|3.... hateau_conseil-sp004>Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention </poll> ++ * [[.:sp005:start|5.... hateau_conseil-sp005>Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention </poll> ++ * [[.:sp006:start|6.... hateau_conseil-sp006>Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention </poll> ++ * [[.:sp007:start|7.
- 13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013
- d'église de Saint-Jacques et à l'Evêché de Liège contre la présente décision devant le Gouverneur de la p... rs en annulation est ouvert aux autres intéressés contre cette décision devant la section du contentieux a
- 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014
- fabrique d'église de Wanne et à l'Evêché de Liège contre la présente décision devant le Gouverneur de la p... rs en annulation est ouvert aux autres intéressés contre cette décision devant la section du contentieux a
- 15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015
- e d'église de Basse-Bodeux et à l'Evêché de Liège contre la présente décision devant le Gouverneur de la p... rs en annulation est ouvert aux autres intéressés contre cette décision devant la section du contentieux a
- 16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016
- ue d'église de Trois-Ponts et à l'Evêché de Liège contre la présente décision devant le Gouverneur de la p... rs en annulation est ouvert aux autres intéressés contre cette décision devant la section du contentieux a
- 5. Cadre du personnel contractuel. Extension : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp005
- mmobilière ; que l'option d'un bail emphytéotique contre paiement annuel de l'euro symbolique pour établir
- 6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp006
- on A n° 1733 a d'une contenance totale de 13a90ca contre un excédent de voirie à prendre dans l'ancienne R
- 7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp007
- 2013 prévoyant des sanctions et des mesures à l'encontre des employeurs de ressortissants de pays tiers en
- 9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009
- mune a déjà accès aujourd'hui ; Considérant, par contre, que la nouvelle convention donnera accès aux dif
- 17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp017
- Attendu qu'outre deux campings et un centre de rencontre et d'hébergement (Le Fagotin) accueillent jusqu'à