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9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...

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start|None]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15]] ====== ... ==== Note explicative ==== ---- La décision du Conseil porte sur l'approbation du contenu du R.I.E. à ré... .E modifié présenté est le document adopté par le Conseil du 26 janvier 2021, complété sur certains points ... i lui avait été soumis par le Collège en suivi du Conseil du 30 janvier 2021. ---- /* ==== Délibération =