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17. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...

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start|None]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15]] =====... initiative d'une personne morale - Pour accord du Conseil sur la poursuite de la procédure d'élaboration d’... elle. Le point est réinscrit à l'ordre du jour du Conseil car la décision du Conseil du 22 septembre2020 n'avait pas été transmise formellement au demandeur par env