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  • Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 24 novembre 2020

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Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 @wbr:cmnlah:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
45 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
/* Breadcrumbs end */ ====== Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le ... hadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&72 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 24 novembre 2020 à ... eofficiel/ * https://cp.letsgocity.be/commune/68/conseil/2919 __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin *
10. Services Extérieurs - MCAE "Les P'tits Coquins" - Déménagement - Évier pour le coin change - Engagement d'urgence - Approbation @wbr:cmnlah:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:start|Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15]] ====== 1... le L1311-5 du CDLD (dépense extraordinaire) : "Le conseil communal peut toutefois pourvoir à des dépenses r... à charge d'en donner, sans délai, connaissance au conseil communal qui délibère s'il admet ou non la dépens... e L1311-5 précité. Il est proposé aux membres du Conseil communal de ratifier la décision sus-visée. ----
(14) CC190527 - Commission communale d'aménagement du territoire - renouvellement - composition, sections et règlement d'ordre ... @wbr:cmnlah:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:start|Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15]] ====== (1... t territorial.   En séance du 14 janvier 2019, le Conseil a décidé : • de renouveler la CCATM. • de... ce nombre suffisant. • de les communiquer au Conseil communal.    PROPOSITION DU SERVICE   Il est proposé au Conseil communal : 1.        de prendre acte de la liste
11. CC201221 - Dossier 2020-287 - "Commune du commerce équitable" - Approbation @wbr:cmnlah:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:start|Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15]] ====... CE") est présenté pour approbation aux membres du Conseil Communal. L'objectif de la campagne CDCE est de ... si par chaque commune : 1. Autorité communale Le Conseil communal vote une résolution en faveur du commerc... r s'inscrire dans la campagne. Il est proposé au Conseil communal : 1 d'approuver la participation de la c
(13) Finances - Précompte immobilier - Centimes additionnels - Exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmnlah:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
e La Hulpe]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15]] ====... ==== Note explicative ==== ---- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à... r l'exercice 2021. Il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver la présente délibération. -
9. Finances - Mesures d'allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 pour l'année 2021 - Approbation par ... @wbr:cmnlah:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
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21-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:start|Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15]] ====== 9.... ==== Note explicative ==== ---- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance de l... lle en date du 22 mars 2021 de la délibération du Conseil communal du 24 février 2021 fixant aux mesures d'
7. Finances - Mesures d'allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Approbation par l'autorité de ... @wbr:cmnlah:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:start|Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15]] ==... ==== Note explicative ==== ---- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance des ... e en date du 29 octobre 2020 des délibérations du Conseil communal du 2 juin 2020 et du 29 juin 2020 fixant
9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices pour l'exercice 2021 - Approbation ... @wbr:cmnlah:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
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21-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:start|Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15]] ==... ==== Note explicative ==== ---- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance de l... en date du 24 décembre 2020 de la délibération du Conseil communal du 24 novembre 2020 fixant une taxe comm
19. Cadre de vie - Mobilité - Rue François Dubois 2 - Règlement complémentaire de circulation routière - création d'un ... @wbr:cmnlah:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
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21-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:start|Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15]] ====== 19... ==== Note explicative ==== ---- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à... étant rencontrées, il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver l'aménagement d'un emplaceme
(4) Secrétariat - ISBW- Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019 - Approbation @wbr:cmnlah:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:start|Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15]] ====== (4... == */ ==== Note explicative ==== Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à... 20180620%20Point%207%20AG.pdf?dl=0 Les membres du Conseil communal sont invités à approuver cette délibérat
(16) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière RN275 - Placement d'un panneau B22 - Avis @wbr:cmnlah:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
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19-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:start|Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15]] ====== ... */ ==== Notes explicatives ==== Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à
4. Finances - Budget 2021- Réformation par l'autorité de tutelle - Communication @wbr:cmnlah:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
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21-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:start|Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15]] ====== ... ==== Note explicative ==== ---- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance de l
(14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - ... @wbr:cmnlah:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
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19-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:start|Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15]] ==... e explicative ==== Le 26/10/2015, les membres du Conseil communal ont adopté un nouveau "règlement-taxe su
(24) Finances - Règlement taxe sur les agences bancaires - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlah:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:start|Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15]] ==... e explicative ==== Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'approuver l
(4) Services extérieurs - Bibliothèque communale "Will" - Renouvellement de la demande de reconnaissance et Plan quinquennal ... @wbr:cmnlah:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
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20-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:start|Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15]] =====
35. Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... @wbr:cmnlah:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc020
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Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnlah:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
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18. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement ... @wbr:cmnlah:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006
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26. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 5p à charge de ... @wbr:cmnlah:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc016
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16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primoarrivants 2020-2021 - Désignation d'une ... @wbr:cmnlah:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006
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(4) Finances - Règlement redevance sur les exhumations - Exercices 2020-2021 - Approbation @wbr:cmnlah:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
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25. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Désignation d'une puéricultrice contractuelle temps plein à ... @wbr:cmnlah:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc011
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15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Admission à la pension de retraite - Mme D. ... @wbr:cmnlah:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc001
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlah:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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25. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Fin de désignation d'une institutrice maternelle - Mme L. ... @wbr:cmnlah:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc010
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlah:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc000-odj-titles
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1. Procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020 - Approbation @wbr:cmnlah:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
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(33) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 14p à ... @wbr:cmnlah:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp033
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start_context @wbr:cmnlah:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
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(15) Personnel - Service travaux - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - Approbation - X X @wbr:cmnlah:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc003
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(3) Service secrétariat général - Imio - Assemblées générales ordinaire 09 et 16 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlah:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
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(28) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Aide spécifique à la direction 5p à charge de la FWB ... @wbr:cmnlah:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp028
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(18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Structure organisationnelle au 1er octobre 2020 @wbr:cmnlah:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
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(8) Service travaux - Extension du dépôt communal - Auteur de projet - Approbation des mode et conditions de passation du marché. @wbr:cmnlah:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
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(29) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de chant d'ensemble ... @wbr:cmnlah:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp029
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(19) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un Chef de bureau technique statutaire A1 à temps plein - M. VDAL @wbr:cmnlah:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
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(8) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Rapport Afsca - Engagement d'urgence - ... @wbr:cmnlah:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
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(23) Personnel - Mise à disposition pour convenances personnelles - M. X. X. -Approbation. @wbr:cmnlah:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
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