Résultats plein texte:

2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole.

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

aris]] > [[..:..:start|Réunions]] > [[..:..:start|Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00]] > [[..:... IDALGO, habilitée à cet effet par délibération du Conseil de Paris en date du …………………………………………………………… Ci-a... ervices numériques aux voyageurs et open data, le Conseil d’administration d’Ile-de-France Mobilités (ci-ap... uspendu à l’approbation du présent contrat par le Conseil de Paris et à son autorisation de le signer donné