Résultats plein texte:

20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ...

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

n-la-Neuve]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15]] ====== 2... ion ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en séance publique, Vu le Code de la d... ent l'article L1122-30 relatif aux compétences du Conseil communal, Considérant la stratégie "Digital Wall... éral, agissant en exécution de la délibération du Conseil communal du , Ci-après désignée : « OLLN », Et