Résultats plein texte:

11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

n-la-Neuve]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15]] ====== 1... ion ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en séance publique, Vu le Code de la d... tion entre la Ville et la crèche, approuvé par le Conseil communal du 22 octobre 2019 prévoyant notamment l