Résultats plein texte:

(15) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale du CECP

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

t|La Hulpe]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15]] ====== ... ==== Le décret du 14/11/2002 reconnaît le CECP (Conseil de l'enseignement des communes et des provinces) ... é adéquat et notamment :\ * l'aide sous forme de conseils et de consultations ;\ * la représentation du ré... nt le membre est désigné et dûment mandaté par le Conseil communal. Celui-ci ne doit pas nécessairement êtr