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2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole.

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aris]] > [[..:..:start|Réunions]] > [[..:..:start|Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00]] > [[..:... Le Conseil de Paris Vu le Code Général des collectivités te... par lequel Madame la Maire de Paris demande au Conseil de Paris d’approuver l’avenant n°1 à la conventio