Résultats plein texte:

2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole.

10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

aris]] > [[..:..:start|Réunions]] > [[..:..:start|Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00]] > [[..:... Anne H I D A L G O , habilitée à cet effet par le Conseil de Paris réuni en formation de Conseil Municipal en date du .'2ï^..sfetf<&800(yr&JL 2017... nication pour la vente au détail; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; organisation d'ex