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- Commune de Walhain, conseil communal du lundi 22 novembre 2021
- ====== Commune de Walhain, conseil communal du lundi 22 novembre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le ... adm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 \\ Maison communale Salle du conseil[[http://goo.gl/maps/OpM6g|Place communale, 1 à 14
- SECRETARIAT : Désignation d’un membre effectif au Conseil consultatif de l’Agriculture @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010
- de Walhain]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====... SECRETARIAT : Désignation d’un membre effectif au Conseil consultatif de l’Agriculture ====== ===== Docum... ==== [SECRETARIAT]{.underline} : Composition du Conseil consultatif de l'Agriculture -- Désignation d'un ... bre effectif à titre personnel -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la dé
- SECRETARIAT : Cooptation de trois membres effectifs au Conseil consultatif des Aînés @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011
- de Walhain]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====... TARIAT : Cooptation de trois membres effectifs au Conseil consultatif des Aînés ====== ===== Documents ad... ==== [SECRETARIAT]{.underline} : Composition du Conseil consultatif des Aînés -- Cooptation de trois memb... s effectifs à titre personnel -- Prise d'acte Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la dé
- CULTES : Modification budgétaire n° 1 de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert sur l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp017
- de Walhain]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====... taire n° 1 sur l'exercice 2021 -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la dé... orel des cultes reconnus ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 26 octobre 2020 portant ... ert pour l'exercice 2021 ; Vu la délibération du Conseil de la Fabrique d'Eglise Saint-Lambert en sa séanc
- EXTRASCOLAIRE : Convention relative à l’organisation d’activités de jeu d’échecs durant les temps de midi de l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009
- de Walhain]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====... antations de l'école communale -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la dé... qualité et de l'accueil ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 26 mars 2012 portant app... durant leur temps libre ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 23 novembre 2021 portant
- ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005
- de Walhain]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====... en conformité de ses statuts -- Ratification Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la dé... rticles 34.D et suivants ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 18 décembre 2017 portant... des maisons du tourisme ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 10 octobre 2018 portant
- CULTES : Budget de la Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin pour l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018
- de Walhain]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====... -- Budget pour l'exercice 2022 -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la dé... orel des cultes reconnus ; Vu la délibération du Conseil de la Fabrique d'Eglise Saints-Vincent & Martin e... if du culte relatif à la délibération susvisée du Conseil de la Fabrique d'Eglise Saints-Vincent & Martin ;
- SECRETARIAT : Point porté à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014
- de Walhain]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====... cembre 2021 à Louvain-la-Neuve -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la dé... IPFBW portant communication de la décision de son Conseil d'administration d'organiser la prochaine Assembl... l'intercommunale et qu'il importe dès lors que le Conseil communal exprime sa position à l'égard du point p
- FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002
- de Walhain]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====... ifs sur le territoire communal -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la dé... llonne pour l'année 2021 ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 11 mars 2019 portant app... r la mandature 2018-2024 ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 21 décembre 2020 portant
- ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004
- de Walhain]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====... our l'exécution de ces travaux -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la dé... u de troisième catégorie ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 20 novembre 2017 portant... u de troisième catégorie ; Vu la délibération du Conseil provincial en sa séance du 29 avril 2021 fixant l
- EXTRASCOLAIRE : Convention de collaboration relative à l’organisation d’activités extrascolaires durant l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008
- de Walhain]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====... aires durant l'année 2021-2022 -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la dé... qualité et de l'accueil ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 26 mars 2012 portant app... durant leur temps libre ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 23 novembre 2020 portant
- SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012
- de Walhain]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====... le 7 décembre 2021 aux Isnes -- Approbation. Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la dé... l'Intercommunale et qu'il importe dès lors que le Conseil communal exprime sa position à l'égard des points... mblée générale peut néanmoins être décidée par le Conseil communal sous réserve de son inscription préalabl
- SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015
- de Walhain]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====... embre 2021 en vidéoconférence -- Approbation. Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la dé... l'Intercommunale et qu'il importe dès lors que le Conseil communal exprime sa position à l'égard des points... mblée générale peut néanmoins être décidée par le Conseil communal sous réserve de son inscription préalabl
- ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006
- de Walhain]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====... 'intégration permanente totale -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la dé... positif de l'intégration ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 23 novembre 2020 portant... rabant wallon ; Vu le courrier du 21 mai 2021 du Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces r
- SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013
- de Walhain]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====... embre 2021 par vidéoconférence -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la dé... l'intercommunale et qu'il importe dès lors que le Conseil communal exprime sa position à l'égard des points... e se conformer à la volonté ainsi exprimée par le Conseil communal et de rapporter telles quelles ses décis
- SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale InBW le 22 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016
- ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003
- ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007
- Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
- Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
- SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp001
- FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002:anx001
- FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002:anx002
- ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et les coulées boueuses @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003:anx001
- ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites réparations des cours d’eau et des bassins d’orage @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004:anx001
- ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005:anx001
- ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005:anx002
- ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006:anx001
- ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant l’année scolaire 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007:anx001
- EXTRASCOLAIRE : Convention de collaboration relative à l’organisation d’activités extrascolaires durant l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008:anx001
- EXTRASCOLAIRE : Convention relative à l’organisation d’activités de jeu d’échecs durant les temps de midi de l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009:anx001
- SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012:anx001
- SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013:anx001
- SECRETARIAT : Point porté à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014:anx001