Résultats plein texte:

3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

start|None]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00]] =====... == */ ==== Note explicative ==== ---- ===== LE CONSEIL, Vu la nouvelle loi communale, notamment l'articl... ité civile ou militaire; 4. convocation devant un Conseil de milice ou de révision; 5. convocation au servi... lasma. 6. convocation, en qualité de membre, à un Conseil de famille; 7. convocation à un centre de médecin