Résultats plein texte:

(26) CC190211- Cadre de Vie - Dossier 2019-024 - Fond de Graive - avenue Reine Astrid - élaboration d'un Schéma d'orientation local

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

t|La Hulpe]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15]] =====... ynthèse ==== Exposé succinct   Il est proposé au Conseil communal de décider d’entamer l’élaboration d’un ... chémas communaux. Il est établi à l’initiative du conseil communal, par un auteur de projet agréé, sur une ... 9.     PROPOSITION DU SERVICE   Il est proposé au Conseil communal de décider d’entamer l’élaboration d’un