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- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.
- aris]] > [[..:..:start|Réunions]] > [[..:..:start|Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00]] > [[..:... aris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris siégeant en formation de conseil municipal, en date des Z^JcH-vJ? partie dé- nommée ci-après... te convention, le président et les membres de son Conseil d'Administration n'ont pas fait l'objet d'une con