Résultats plein texte:

16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ...

9 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

start|None]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00]] ====== 1... ion ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 conce... ts de compte, mandat et factures) par laquelle le Conseil de fabrique de Trois-Ponts arrête le compte, pour... 4/01/2022 ; Attendu que le projet de décision du Conseil communal a été adressé, accompagné de ses annexes