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14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021

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start|None]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00]] ====== 1... ion ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 conce... des pièces justificatives utiles, par laquelle le Conseil de fabrique de Wanne arrête le compte, pour l'exe... du compte ; Attendu que le projet de décision du Conseil communal a été adressé, accompagné de ses annexes