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16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte.

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start|None]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00]] ==... umé ==== */ ==== Note explicative ==== ---- Le Conseil communal est informé de l'approbation par la tute... tées au Règlement du Travail lors de la Séance du Conseil communal du 19 octobre 2021. ---- /* ==== Délib... ion ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, Vu le Code de la