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43. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...

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n-la-Neuve]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15]] ====... = Note explicative ==== ---- En cas d'accord du Conseil sur la poursuite de la procédure d'élaboration d'... e la personne physique ou morale. La décision du Conseil porte sur le projet de contenu du R.I.E. à réalis