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54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier ...

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n-la-Neuve]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15]] ====== 5... de 10%. Le dépassement doit être approuvé par le Conseil communal. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en séance publique, Vu le Code de la dé... t l'article L1222-3 §1 relatif aux compétences du Conseil communal et les articles L3111-1 et suivants rela