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38. Plan communal de Développement de la nature 2.0

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n-la-Neuve]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15]] ====== 3... ion ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en séance publique, Vu le Code de la dé... ent l'article L1122-30 relatif aux compétences du Conseil communal et les articles L3111-1 et suivants rela