Résultats plein texte:

9. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 03 septembre - Ordre du ...

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

n-la-Neuve]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15]] ====== 9... ion ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en séance publique, Le Conseil communal en séance publique, Vu les articles L 1122-34, L 1522-1 ... tion tout document y relatif et que, dès lors, le Conseil communal ne saurait débattre sur les points porté