Résultats plein texte:

27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ...

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

n-la-Neuve]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15]] ====== 2... ion ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en séance publique, Vu l'article L1122... de la Décentralisation relatif aux compétences du Conseil communal, Considérant que la Ville a été contact... ices de Police, il est proposé à l'approbation du Conseil communal l'engagement de la Ville d'Ottignies-Lou