Résultats plein texte:
- 26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ...
- n-la-Neuve]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15]] ====== 2... ion ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en séance publique, Vu le Code de la d... ent l'article L1222-30 relatif aux compétences du Conseil communal, Considérant le Plan communal cyclable ... à PRO VELO sur base d'une décision d'un prochain Conseil communal, Considérant que les subsides relevant