Résultats plein texte:

16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte

12 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

start|None]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30]] ====== 1... ion ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 conce... des pièces justificatives utiles, par laquelle le Conseil de fabrique de Basse-Bodeux arrête le compte, pou... chasses sont dérisoires, qu'il est proposé que le Conseil de fabrique se mette en rapport avec le Départeme