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- Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 19 octobre 2021
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- e La Hulpe]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15]] =====... ==== Note explicative ==== ---- Les membres du Conseil trouveront ci-après la décision du Conseil de l'action sociale du 20 septembre 2021 arrêtant la modificati... tamment ses articles 88§2 et 112, être soumise au Conseil communal à présent désigné comme autorité de tute
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- e La Hulpe]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15]] =====... ==== Note explicative ==== ---- Les membres du Conseil trouveront ci-après la décision du Conseil de l'action sociale du 20 septembre 2021 modifiant le cadre du ... tamment ses articles 88§2 et 112, être soumise au Conseil communal à présent désigné comme autorité de tute
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- e La Hulpe]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15]] =====... ==== Note explicative ==== ---- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à... 21 de BNP PARIBAS. Il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver le principe d'octroi de cett... u CDLD, cette garantie doit être approuvée par le Conseil communal et ne doit plus être transmise au Gouver
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- e La Hulpe]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15]] =====... it trouvée au bien. En séance du 27 mai 2015, le Conseil communal a décidé d'autoriser le Collège à entrep... aurait été opportun de s'assurer de la volonté du Conseil communal avant toute discussion avec les interven... taire et Patio d'Eté). -qu'il conviendrait que le Conseil communal détermine sa volonté à l'égard des droit
- 13. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du garde - chaussée de Bruxelles 70 - Bail commercial - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013
- e La Hulpe]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15]] =====... -- Exposé succinct : En séance du 3 mai 2004, le Conseil communal a décidé d'approuver le projet de conven... ne durée de 86 ans. En séance du 27 mai 2015, le Conseil communal a décidé d'autoriser le Collège à entrep... tenu. En séance du 19/10/2021, il est proposé au Conseil communal : * d'une part, d'approuver la conventio
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- e La Hulpe]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15]] =====... ==== Note explicative ==== ---- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à... iale pour une durée de 20 ans) qui doit passer au Conseil * Participer au co-financement des éventuels proj... nc la commune doit avoir pris une délibération au Conseil d'octobre au plus tard. Vous trouverez l'ensembl
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- e La Hulpe]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15]] ====== 8. Service Éducation et citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en situation ... plet ==== * 8. Service Éducation et citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en situation ... r à la désignation de ses membres, les membres du Conseil communal trouveront en annexe les 16 candidatures
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- e La Hulpe]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15]] =====... au contrat et à la réglementation. in BW sera le conseiller technique de la commune, dont elle sert les in... redevable à l'égard de la commune d'un devoir de conseil et d'assistance générale et ce, jusqu'au parfait ... ition du service Cadre de vie : Il est proposé au Conseil communal :\\ - D'approuver la présente convention
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- e La Hulpe]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15]] =====... ition du service Cadre de vie : Il est proposé au Conseil communal ;\\ 1.d'approuver la convention avec Mo... . 2. de charger Maître Frédéric Van den Bosch, Conseil de la commune dans ce dossier, d'en informer Mons
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- e La Hulpe]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15]] =====... -- Exposé succinct : En séance du 3 mai 2004, le Conseil communal a décidé d'approuver le projet de conven... nclu. Proposition du Service : Il est proposé au Conseil communal de mettre un terme au bail de résidence
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- e La Hulpe]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15]] =====... --- Exposé succinct En séance du 11/02/2019, le Conseil a décidé d'adopter provisoirement la dénomination... ssion. Proposition du service Il est proposé au Conseil communal d'adopter définitivement la dénomination
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- e La Hulpe]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15]] =====... ==== Note explicative ==== ---- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à... it être établi par l'éco-passeur et validé par le Conseil communal. ---- /* ==== Délibération ==== */ /*
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- Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
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- Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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