Résultats plein texte:

(2) Service secrétariat général - ISBW - Assemblée générale 14 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation.

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:start|Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15]] ====... à l'article 6$1er de l'AR n°4 du 9 avril 2020, le Conseil d'administration de l'ISBW a décidé, en sa séance... les seront reprises dans la délibération de votre Conseil qui détermineront les décisions de l'Assemblée gé... en séance et il n'est donc pas possible que votre Conseil donne mandat à vos représentants pour voter « lib