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Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp021

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ition du bien concerné. Le dossier a été déclaré complet. [**Dossier de la Société ATRI BV (Ferry Cars)**... ; Considérant que le dossier de candidature est complet et qu'il répond aux conditions et critères fixés

Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005

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apport complémentaire 2021 ... ====== ==== Titre complet ==== * Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports

Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp007

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2022 - approbation par la ... ====== ==== Titre complet ==== * Taxe sur l'exploitation des carrières - no

Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014

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des travaux de confort et ... ====== ==== Titre complet ==== * Mobilité - réseau cyclable provincial à po

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp016

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coordinateur ATL (Accueil ... ====== ==== Titre complet ==== * Constitution d'une réserve de recrutement

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp017

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menuisier - temps plein - ... ====== ==== Titre complet ==== * Constitution d'une réserve de recrutement

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp018

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chauffeurs disposant d'un ... ====== ==== Titre complet ==== * Constitution d'une réserve de recrutement

Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp019

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tion du profil de fonction ... ====== ==== Titre complet ==== * Recrutement - service Travaux (Bâtiment) -

Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp020

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des conditions des marchés ... ====== ==== Titre complet ==== * Délégation du conseil à certains agents co

Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp024

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agression de l'Ukraine par ... ====== ==== Titre complet ==== * Point inscrit à la demande d'un membre du