Résultats plein texte:

21. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à mi-temps pour maladie au Directeur stagiaire de l'Ecole communale ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

iaire de l'Ecole communale ... ====== ==== Titre complet ==== * 21. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour presta

1. Travaux ; F. 51381 - Cours d'eau non navigables - Centrale de marchés sous forme d'accord- cadre pour la réalisation des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

re pour la réalisation des ... ====== ==== Titre complet ==== * 1. Travaux ; F. 51381 - Cours d'eau non na

3. Environnement ; Convention avec l'agricultrice Mme Molle- Henot (fossé talus à Piétrain) - Approbation de la prolongation de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

tion de la prolongation de ... ====== ==== Titre complet ==== * 3. Environnement ; Convention avec l'agric

12. Police administrative ; Sanctions administratives - Convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

sanctions administratives ... ====== ==== Titre complet ==== * 12. Police administrative ; Sanctions admi