Résultats plein texte:

2. TUTELLE - Taxe communale relative à la collecte et au traitement des déchets ménagers et des déchets ménagers assimilés à ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

chets ménagers assimilés à ... ====== ==== Titre complet ==== * 2. TUTELLE - Taxe communale relative à la

3. TUTELLE - Modifications budgétaires n°2 de l’exercice 2020 - Approbation par dépassement du délai de tutelle à la date du 17 ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

de tutelle à la date du 17 ... ====== ==== Titre complet ==== * 3. TUTELLE - Modifications budgétaires n°2

6. MARCHES PUBLICS - Amélioration de diverses voiries communales (remplacement de la couche de roulement dans une partie des ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

lement dans une partie des ... ====== ==== Titre complet ==== * 6. MARCHES PUBLICS - Amélioration de diver

7. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 1 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

- Approbation d’un projet ... ====== ==== Titre complet ==== * 7. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 1

9. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN) - ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

COCHET type CITY CLEAN) - ... ====== ==== Titre complet ==== * 9. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente

10. URBANISME - Création d'une voirie communale dans le cadre de la transformation et extension de l'ancienne école des filles ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

'ancienne école des filles ... ====== ==== Titre complet ==== * 10. URBANISME - Création d'une voirie comm