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03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:hc005

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itre temporaire aux écoles ... ====== ==== Titre complet ==== * 03.B. Ratification désignation d'une insti

02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp003

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des Marguilliers. Information. ====== ==== Titre complet ==== * 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mel

09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010

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'une zone d'évitement. Rue ... ====== ==== Titre complet ==== * 09. Règlement complémentaire au code de ro

10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011

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ispositif surélevé. Rue de ... ====== ==== Titre complet ==== * 10. Règlement complémentaire au code de ro

11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp012

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passage pour piétons. Rue ... ====== ==== Titre complet ==== * 11. Règlement complémentaire au code de ro

12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp013

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passage pour piétons. Rue ... ====== ==== Titre complet ==== * 12. Règlement complémentaire au code de ro

13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014

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passage pour piétons. Rue ... ====== ==== Titre complet ==== * 13. Règlement complémentaire au code de ro

14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp015

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e-sens cyclable. Rue Jules ... ====== ==== Titre complet ==== * 14. Règlement complémentaire au code de ro

17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp018

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Modification apportée à la ... ====== ==== Titre complet ==== * 17. Renouvellement de la convention pour l

19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp020

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des encombrants ménagers. ... ====== ==== Titre complet ==== * 19. Convention de dessaisissement en matiè

20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp021

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pprobation du principe des ... ====== ==== Titre complet ==== * 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appa

21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp022

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des conditions du marché. ... ====== ==== Titre complet ==== * 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2

22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp023

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art à Marbais. Approbation ... ====== ==== Titre complet ==== * 22. Marché de fourniture. Achat de matéria

23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp024

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ruction d'un préau et de 3 ... ====== ==== Titre complet ==== * 23. Programme prioritaire de travaux en fa

29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp030

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utaire de niveau A pour le ... ====== ==== Titre complet ==== * 29. Personnel communal. Déclaration de vac