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7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp007

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- Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ... ====== ==== Titre complet ==== * 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - Approbation de la vent

Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021

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- Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ...]] * ++ Votes c

2. TUTELLE - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 7 décembre ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp002

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caux en date du 7 décembre ... ====== ==== Titre complet ==== * 2. TUTELLE - Comptes annuels de l'exercice

5. PATRIMOINE - Accord de principe sur l'achat pour cause d'utilité publique d'une parcelle située dans le parc d'activité ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp005

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ée dans le parc d'activité ... ====== ==== Titre complet ==== * 5. PATRIMOINE - Accord de principe sur l'a

6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp006

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que COCHET type CITY CLEAN ... ====== ==== Titre complet ==== * 6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente

13. POLICE ADMINISTRATIVE - Modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp013

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ctionnateurs provinciaux - ... ====== ==== Titre complet ==== * 13. POLICE ADMINISTRATIVE - Modalités de m

14. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp014

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tissements extraordinaires ... ====== ==== Titre complet ==== * 14. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurren

16. PETITE ENFANCE - Convention entre la Commune de Hélécine et l’Intercommunale Sociale du Brabant wallon relative au Service ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp016

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wallon relative au Service ... ====== ==== Titre complet ==== * 16. PETITE ENFANCE - Convention entre la C

17. RGPD - Renouvellement de la mutualisation de l’emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp017

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DPO) entre les communes de ... ====== ==== Titre complet ==== * 17. RGPD - Renouvellement de la mutualisat