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- 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp013
- 7 Site web: www.incourt.be ... ====== ==== Titre complet ==== * 13. Finances - Octroi d'une subvention en
- 56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp056
- des Tiennes à Piétrebais - ... ====== ==== Titre complet ==== * 56. Urbanisme - Marché public de services
- 57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp057
- ignement - Carrefour de la ... ====== ==== Titre complet ==== * 57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des a
- 58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp058
- et création d'une nouvelle ... ====== ==== Titre complet ==== * 58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à haute
- 60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp060
- ur le transport de denrées ... ====== ==== Titre complet ==== * 60. Marché public de fournitures - Acquisi
- 62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp062
- conjoint au collecteur de ... ====== ==== Titre complet ==== * 62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de r
- 63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp063
- 'acquisition d'une nacelle ... ====== ==== Titre complet ==== * 63. Service travaux - Travaux publics - Co
- 64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp064
- elle tractable - Principe, ... ====== ==== Titre complet ==== * 64. Service travaux Marché de fournitures
- 68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp068
- oi d'un droit emphytéote à ... ====== ==== Titre complet ==== * 68. Administration générale - Pré Saint Je
- 75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp075
- à titre temporaire dans un ... ====== ==== Titre complet ==== * 75. Enseignement communal - Personnel - Dé
- 80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp080
- dans un emploi non vacant. ... ====== ==== Titre complet ==== * 80. Enseignement communal - Personnel - Dé