Résultats plein texte:

14. Personnel ouvrier. Fin de l'activité de service (30 novembre 2022 au soir) pour admission à la pension de retraite d'un ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

a pension de retraite d'un ... ====== ==== Titre complet ==== * 14. Personnel ouvrier. Fin de l'activité d

3. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ications et inscription de ... ====== ==== Titre complet ==== * 3. Règlement communal complémentaire au Rè

4. Impositions communales.Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

publicitaires non adressés ... ====== ==== Titre complet ==== * 4. Impositions communales.Taxe communale i

5. Marchés publics. Conventions conclues avec la Région wallonne afin de bénéficier des marchés qu'elle passe pour ses propres ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

lle passe pour ses propres ... ====== ==== Titre complet ==== * 5. Marchés publics. Conventions conclues a

7. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt - Modification de la sélection des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

cation de la sélection des ... ====== ==== Titre complet ==== * 7. Amélioration des performances énergétiq

8. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

travaux d'aménagement d'un ... ====== ==== Titre complet ==== * 8. Politique locale "énergie-climat" (POLL

9. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

territoire de la commune. ... ====== ==== Titre complet ==== * 9. Politique locale "énergie-climat" (POLL

10. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

territoire de la commune. ... ====== ==== Titre complet ==== * 10. Politique locale "énergie-climat" (POL

11. Prestations en équipe(s) du personnel ouvrier de la commune dans le contexte de travaux immobiliers. Dispense de versement ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ers. Dispense de versement ... ====== ==== Titre complet ==== * 11. Prestations en équipe(s) du personnel

12. Enseignement communal. Cadre du personnel enseignant subventionné. Elargissement à l'implantation des Coccinelles à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

antation des Coccinelles à ... ====== ==== Titre complet ==== * 12. Enseignement communal. Cadre du person

13. Approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits appropriés approuvés, pour : ° (nouvelle) ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ouvés, pour : ° (nouvelle) ... ====== ==== Titre complet ==== * 13. Approbation de dépenses engagées en ur