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  • Wavre, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
  • Wavre, conseil communal du mardi 18 décembre 2018
  • ville de Wavre, conseil communal du mercredi 18 mars 2020
  • ville de Wavre, conseil communal du mardi 27 octobre 2020
  • ville de Wavre, conseil communal du mardi 24 novembre 2020
  • Wavre, conseil communal du mardi 23 février 2021
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  • None, conseil communal du mardi 27 avril 2021
  • None, conseil communal du mardi 25 mai 2021
  • ville de Wavre, conseil communal du mardi 29 juin 2021
  • S.P.1 Administration générale - Conseil communal - Installation - Communication relative à la validation des élections
  • S.P.2 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
  • S.P.4 Administration générale - Conseil communal - Prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du CDLD
  • S.P.5 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants ...
  • S.P.7 Administration générale - Conseil communal - Etablissement du tableau de préséance
  • S.P.9 Administration générale - Collège communal - Prestation de serment des membres du Collège communal
  • S.P.10 Service du Secrétariat général - Régie communale autonome - Désignation des représentants de la Ville
  • S.P.3 Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Budget pour l'exercice 2020 - Approbation du Conseil communal
  • S.P.4 Régie Communale autonome - Modification des statuts
  • S.P.5 Régie communale autonome - Modification des statuts - Désignation des représentants supplémentaires de la Ville
  • S.P.6 Régie communale autonome wavrienne des Sports - Création - Approbation des statuts
  • S.P.7 Régie communale autonome des Sports - Désignation des représentants de la Ville
  • S.P.8 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2019 - Contrôle ...
  • S.P.13 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/251 - Modification d'une voirie communale - Bien sis venelle Gaspard, 32 ...
  • S.P.17 Service Mobilité – Zone 30 « abords école » en voirie communale – Règlement complémentaire de circulation routière
  • S.P.24 Service Communication – Dénomination bâtiment communal - Espace Simone Veil
  • 1. Approbation par le SPW notifiée en date du 15 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 29 novembre 2019 attribuant ...
  • 2. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant ...
  • 3. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 22 novembre 2019 attribuant ...
  • 4. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 17 janvier 2020, de la décision du Conseil communal du 17 ...
  • 5. Arrêté du Gouverneur, en date du 23 janvier 2020, approuvant la délibération du Conseil communal du 17 décembre 2019 ...
  • S.P.1 Service Secrétariat - Conseil communal - Congé maternité d'une conseillère communale - Prestation de serment de son ...
  • S.P.4 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - ...
  • S.P.5 Finances communales - Modifications budgétaires N°2 ordinaire et extraordinaire 2020
  • S.P.6 Finances communales - Souscription de parts bénéficiaires SPGE correspondant à la quote-part financière de la Ville dans ...
  • S.P.7 Finances communales – Garantie d’emprunt à accorder à l'ASBL Lara Hockey Club - Décision de principe
  • S.P.10 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/241 - Modification d'une voirie communale & Désaffectation d'une partie ...
  • S.P.16 Bibliothèque communale - Adhésion accord-cadre pour achat de livres en FWB - pour accord
  • S.P.2. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale du 15 décembre 2020 - Approbation des ...
  • S.P.3. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblée générale ordinaire 15 décembre 2020 - Approbation ...
  • S.P.4. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 ...
  • S.P.5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ...
  • S.P.9. Finances communales - Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - Financement alternatif d'investissements - Droit ...
  • 1. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ...
  • 10. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ...
  • 9. Comptabilité communale - Ville - Comptes annuels de l’exercice 2020 - Approbation
  • 10. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - Contrôle des ...
  • 3. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - ...
  • 4. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 15 juin 2021 - Approbation du ...
  • 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Approbation des ...
  • 6. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation du contenu ...
  • 7. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ...
  • 12. Service de l'Urbanisme - Modification d'une voirie communale par la cession d'une bande de terrain - Bien sis rue ...
  • 13. Service Mobilité - Communes Pilotes Wallonie Cyclable - Mise en place d’une commission communale vélo - Composition et ...
  • 17. Règlement communal en faveur de la protection du hérisson et des petits animaux nocturnes (Point déposé par M. J. Goossens, ...
  • 4. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome - Comptes 2020 - Approbation
  • 5. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Compte pour l'année 2020 - Approbation du Conseil communal
  • 9. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2021 - Modification ...
  • 12. Service des Finances - Règlement d'octroi sous certaines conditions d'une prime communale - Couches lavables
  • 13. Service des finances - Règlement-redevance sur certains services offerts au sein des écoles communales 2021-2025
  • 18. Service des travaux - Déclassement d'un véhicule communal

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Wavre, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn
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ons]] /* Breadcrumbs end */ ====== Wavre, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où s... e ====== Co-construction Pirate ====== **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 \\ ... 001:start|S.P.1 Administration générale - Conseil communal - Installation - Communication relative à la vali
ville de Wavre, conseil communal du mercredi 18 mars 2020 @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn
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Breadcrumbs end */ ====== ville de Wavre, conseil communal du mercredi 18 mars 2020 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où s... nce_conscmn_meet-logo.png?nolink&72 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 \\ H... get pour l'exercice 2020 - Approbation du Conseil communal]] * ++ Votes citoyens | <poll 2020-03-18T19-0
Réunions @wbr:cmnwav:meet
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====== ===== Ville de wavre ===== ==== Conseil communal ==== /* Reunions consCmn begin */ === Passé === ... adm_seance_conscmn/start|Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 29 juin 2021]] * /* 2021-05-2... adm_seance_conscmn/start|Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 25 mai 2021]] * /* 2021-04-27... adm_seance_conscmn/start|Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 27 avril 2021]] * /* 2021-03-
ville de Wavre, conseil communal du mardi 29 juin 2021 @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn
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====== ville de Wavre, conseil communal du mardi 29 juin 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où s... ce_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 29 juin 2021 à 19h00 \\ Visi... Compte pour l'année 2020 - Approbation du Conseil communal]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-06-29T19-0
ville de Wavre, conseil communal du mardi 27 octobre 2020 @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn
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Breadcrumbs end */ ====== ville de Wavre, conseil communal du mardi 27 octobre 2020 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où s... nce_conscmn_meet-logo.png?nolink&72 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 \\ L... .:sp001:start|S.P.1 Service Secrétariat - Conseil communal - Congé maternité d'une conseillère communale - P
3. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 22 novembre 2019 attribuant ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp030
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None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn
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====== None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où s... ce_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 25 mai 2021 à 19h00 \\ Hôtel... ion </poll> ++ * [[.:sp017:start|17. Règlement communal en faveur de la protection du hérisson et des pet
S.P.5 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants ... @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005
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re]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00]] ====== S.P.5 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des inco... ails ==== S.P.5 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des inco
1. Approbation par le SPW notifiée en date du 15 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 29 novembre 2019 attribuant ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp028
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2. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp029
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re]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00]] ====== 2. Appr... date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant ... ====== ==== T... date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant le marché de trava
4. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 17 janvier 2020, de la décision du Conseil communal du 17 ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp031
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re]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00]] ====== 4. Arrê... ate du 17 janvier 2020, de la décision du Conseil communal du 17 ... ====== ==== Titre complet ==== * 4. Ar... ate du 17 janvier 2020, de la décision du Conseil communal du 17 décembre 2019 relative à la souscription de
S.P.9 Administration générale - Collège communal - Prestation de serment des membres du Collège communal @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp009
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re]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00]] ====== S.P.9 Administration générale - Collège communal - Prestation de serment des membres du Collège communal ====== ===== Documents administratifs ===== /* =
5. Arrêté du Gouverneur, en date du 23 janvier 2020, approuvant la délibération du Conseil communal du 17 décembre 2019 ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp032
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S.P.1 Service Secrétariat - Conseil communal - Congé maternité d'une conseillère communale - Prestation de serment de son ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp001
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re]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00]] ====== S.P.1 Service Secrétariat - Conseil communal - Congé maternité d'une conseillère communale - P... omplet ==== * S.P.1 Service Secrétariat - Conseil communal - Congé maternité d'une conseillère communale - P
17. Règlement communal en faveur de la protection du hérisson et des petits animaux nocturnes (Point déposé par M. J. Goossens, ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp017
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None, conseil communal du mardi 27 avril 2021 @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du mardi 23 mars 2021 @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn
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Wavre, conseil communal du mardi 23 février 2021 @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn
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ville de Wavre, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 @wbr:cmnwav:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn
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Wavre, conseil communal du mardi 18 décembre 2018 @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn
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27. Aménagement du territoire - ZACC de Louvranges - Schéma d'orientation local (SOL) en vue de l'ouverture de la zone ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp027
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S.P.1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la ... @wbr:cmnwav:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp001
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3. Service de la Tutelle - Centre Public de l'Action Sociale - Adhésion du Centre à l'ASBL "Smals - ICT For Society" - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp003
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S.P.24 Service Communication – Dénomination bâtiment communal - Espace Simone Veil @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp024
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5. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Compte pour l'année 2020 - Approbation du Conseil communal @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005
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8. Service de la Tutelle - Paroisse de Saint Joseph à Rofessart - Démission et élection d'un nouveau trésorier - Prise de ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp008
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18. Service des travaux - Déclassement d'un véhicule communal @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp018
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S.P.3 Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Budget pour l'exercice 2020 - Approbation du Conseil communal @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp003
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6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, notifié en date du 31 janvier 2020, approuvant les délibération du ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp033
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S.P.2 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp002
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S.P.7 Administration générale - Conseil communal - Etablissement du tableau de préséance @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp007
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S.P.1 Administration générale - Conseil communal - Installation - Communication relative à la validation des élections @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp001
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S.P.4 Administration générale - Conseil communal - Prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du CDLD @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004
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26. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Sentier du Bûchet - Limitation de longueur @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp026
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27. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Organisation du stationnement Scavée de la Carrière @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp027
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28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Joséphine Rauscent - Nouveaux passages pour ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp028
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29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone résidentielle - Rue du Gravier @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp029
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29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Quartier des 4 ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp029
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30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Rue du Meunier @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp030
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19. Zone de Police - Marché de fournitures - Achat d'un véhicule hybride pour le Département Enquête & Recherche - Approbation ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp019
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31. Aménagement du territoire - CCATM - Réalisation des réunions par visioconférence - Demande de prolongation @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp031
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42. Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Mobilité 2021/02 - Département Sécurisation et Intervention - Retrait de ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp042
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32. Zone de police-Modification du cadre organique Calog @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp032
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33. Zone de police - Cadre du personnel opérationnel - Département Intervention - Ouverture d'un emploi d'inspecteur de police @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp033
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34. Questions d'actualité @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp034
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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1. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise des Saints Pierre et Marcellin - Compte pour l'année 2020 - Approbation @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp001
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2. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre-Dame - Compte pour l'année 2020 - Approbation @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp002
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3. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp003
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20. Service de l'Urbanisme - Modification de l'alignement - Bien sis avenue des Acacias - Permis d'urbanisme pour la ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp020
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17. Service des travaux - Marché public de service - Elaboration de divers projets de voiries et égouttages et suivi des ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp017
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18. Service de la mobilité - Marché public de fourniture - Fourniture de radars préventifs - Approbation des conditions du marché. @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp018
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5. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Jean-Baptiste - Compte pour l'année 2020 - Approbation @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005
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11. Service de Cohésion Sociale - Plan de Cohésion Sociale 3 - Rapports financiers et d'activités 2020 @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp011
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12. Zone de Police - Protocole d'accord entre la ZP de Wavre et la Police Fédérale pour la mise à disposition habituelle de ... @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp012
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13. Zone de Police - Cadre du Personnel Opérationnel - Mobilité 2021 - Département Intervention - Ouverture d'un emploi de ... @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp013
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14. Zone de Police-Ouverture d'un emploi Consultant Calog @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp014
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15. Questions d'actualité @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp015
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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1. Service du Secrétariat général - Désignation des représentants de la Ville dans le paralocal - Scrl Le Foyer Wavrien - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp001
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2. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention de mise à disposition d'infrastructures sportives à la ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp002
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4. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Antoine - Compte pour l'année 2020 - Approbation @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004
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6. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Martin - Compte pour l'année 2020 - Approbation @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp006
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5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Approbation des ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005
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7. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin - Budget pour l'exercice 2021 - Première demande de modifications ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp007
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8. Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Clôture des comptes annuels 2020 @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp008
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9. Comptabilité communale - Ville - Comptes annuels de l’exercice 2020 - Approbation @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp009
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10. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - Contrôle des ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010
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11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Bassin d'orage - Cession de parcelles ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp011
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12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Containers enterrés pour ordures ménagères et déchets organiques - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp012
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13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Cession de parcelles de terrain - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp013
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14. Service des travaux - Déclassement de véhicules @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp014
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15. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de l'installation de chauffage de l'Académie de Musique - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp015
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16. Service des travaux - Marché public de travaux - Restauration de la Chapelle de Grimohaye - Approbation des conditions et ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp016
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4. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 15 juin 2021 - Approbation du ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004
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7. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp007
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6. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation du contenu ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp006
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17. Service du Secrétariat général - Transport de personnes fragilisées vers les centres de vaccination - Convention à passer ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp017
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33. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Bois du Manil @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp033
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9. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2021 - Modification ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp009
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10. Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Modifications budgétaires n°1 ordinaire et extraordinaire @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010
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11. Service des Finances - Premières modifications budgétaires des services ordinaire et extraordinaire 2021 @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp011
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12. Service des Finances - Règlement d'octroi sous certaines conditions d'une prime communale - Couches lavables @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp012
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13. Service des finances - Règlement-redevance sur certains services offerts au sein des écoles communales 2021-2025 @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp013
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14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Délégations en matière de marchés publics - Délégation à certains ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp014
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15. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Hall Culturel Polyvalent « La Sucrerie » et sa passerelle d’accès - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp015
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16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement de la gare des bus - Projet de convention à passer ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp016
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32. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Bois de la Pierre @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp032
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6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Premières modifications des services ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp006
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19. Service des travaux - Approbation de la convention entre la Ville de Wavre et le Collège technique Saint-Jean relative aux ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp019
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20. Service des travaux - Marché public de travaux - Travaux de réfection de la façade et des châssis du RTC la Raquette - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp020
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21. Service des travaux - Marché public de travaux - Espace Simone Veil (Ancienne école des Beaux-Arts) rue Lambert Fortune - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp021
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22. Service des travaux - Marché public de travaux - Relamping de trois terrains de tennis "La Raquette" - Approbation des ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp022
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23. Service des Travaux - Equipe Voirie et Egouttage - Marché public de fournitures - Acquisition d'une mini-pelle - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp023
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31. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Village Expo @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp031
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24. Service Informatique - Projet Ecoles connectées - Ecole Vie de Bierges - Approbation des conditions du mode de passation @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp024
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25. Service du secrétariat général - Développement Commercial en collaboration avec le REW - Structures décoratives / ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp025
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26. Zone de Police - Matériel et logiciel informatique - Demande adhésion à la Centrale de marchés «C-smart» @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp026
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30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Laie aux Chevreuils @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp030
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7. Service de la Tutelle - Fusion des Fabriques d'église de Saint Jean-Baptiste et de Saint Antoine - Avis @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp007
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34. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue des Combattants @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp034
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28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Rue Constant ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp028
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41. Zone de Police locale - Installation de caméras ANPR - Demande d'autorisation @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp041
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8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Occupation d'un bien de la Ville par le Cercle de Tir - Projet de ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp008
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9. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 6A et 6B - Constat ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp009
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10. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 6A et 6B - Décision ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010
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11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Location d'un local dans la galerie des Carmes - Local 45 - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp011
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12. Service de l'Urbanisme - Modification d'une voirie communale par la cession d'une bande de terrain - Bien sis rue ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp012
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13. Service Mobilité - Communes Pilotes Wallonie Cyclable - Mise en place d’une commission communale vélo - Composition et ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp013
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14. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Emplacements réservés pour véhicules électriques - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp014
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15. Service Informatique - Demande d'utilisation de caméras urbaines déjà installées à la RCA (la Sucrerie) @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp015
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16. Zone de Police locale - Caméras urbaines de la ville de Wavre @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp016
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18. Questions d'actualité @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp018
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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4. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome - Comptes 2020 - Approbation @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004
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9. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention d'exploitation et de mise à disposition de biens ... @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp009
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40. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'une zone d'évitement - Rue Demaret @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp040
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39. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement - Avenue des Déportés @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp039
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38. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée des Gaulois @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp038
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37. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue de l'Escaille @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp037
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36. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue Edmond Laffineur @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp036
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1. Zone de Police - Présentation du rapport annuel 2020 @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp001
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2. Service du Secrétariat général - Décret "Bonne gouvernance" du 29 mars 2018 modifiant le CDLD et la loi organique - Rapport ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp002
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3. Service du Secrétariat général - Renouvellement des GRD Electricité & Gaz - Appel à candidature @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp003
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35. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée de Bruxelles @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp035
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10. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010
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S.P.11. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Suppression d'emplacement PMR - Montagne d'Aisemont @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp011
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8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention de concession relative à la gestion des infrastructures ... @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp008
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S.P.22 Service du Secrétariat général – Développement commercial - Cérémonie des noces d’or, de diamant et de brillant – ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp022
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S.P.12 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant la réalisation de rapports de qualité des ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp012
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S.P.13 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/251 - Modification d'une voirie communale - Bien sis venelle Gaspard, 32 ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp013
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S.P.14 Aménagement du territoire - ZACC de Louvrange - Avant-projet de Schéma d'orientation local (SOL) @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp014
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S.P.15 Service Mobilité – Lotissement Champ Sainte-Anne phase 1a et 1b – Signalisation définitive - Règlement complémentaire de ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp015
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S.P.16 Service Mobilité - Chemins réservés à la circulation des piétons, cyclistes, cavaliers et aux véhicules agricoles - ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp016
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S.P.17 Service Mobilité – Zone 30 « abords école » en voirie communale – Règlement complémentaire de circulation routière @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp017
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S.P.18 Service Mobilité – Création d’une zone de livraison rue Provinciale 34 – Règlement complémentaire de circulation routière @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp018
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S.P.19 Service Mobilité – Avenue Philibert Marschouw – Mise à sens unique limitée et organisation du stationnement - Règlement ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp019
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S.P.20 Service Mobilité – Square Leurquin – Sens unique limité – Règlement complémentaire de circulation routière @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp020
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S.P.21 Point déposé par le groupe Ecolo - Mise en circulation locale de la chaussée d'Ottembourg avec contrôle ANPR @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp021
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S.P.23 Affaires sociales - Diffusion de la télévision sur le territoire de la Ville de Wavre - Télédistribution - Redevance ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp023
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S.P.10 Service des travaux - Déclassement de véhicules communaux @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010
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S.P.25 Zone de Police- Modification du cadre organique Calog et Opérationnel à long terme @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp025
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S.P.26 Questions d'actualité @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp026
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Néant @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp027
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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S.P.3 Comptabilité de la Zone de Police – Budget général pour l’exercice 2020 – Deuxièmes modifications des recettes et ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp003
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S.P.4 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004
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S.P.5 Finances communales - Modifications budgétaires N°2 ordinaire et extraordinaire 2020 @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005
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S.P.6 Finances communales - Souscription de parts bénéficiaires SPGE correspondant à la quote-part financière de la Ville dans ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp006
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S.P.7 Finances communales – Garantie d’emprunt à accorder à l'ASBL Lara Hockey Club - Décision de principe @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp007
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S.P.8 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp008
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S.P.11 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant le prélèvement d'échantillons et/ou essais en ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp011
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S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp009
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S.P.10 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/241 - Modification d'une voirie communale & Désaffectation d'une partie ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010
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S.P.7 Service des travaux - Marché public de services - Externalisation de la coordination de sécurité et santé - Approbation ... @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp007
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S.P.3 Administration générale - Prestation de serment des Conseillers @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp003
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S.P.6 Administration générale - Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp006
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S.P.8 Administration générale - Pacte de Majorité - Adoption @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp008
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S.P.10 Service du Secrétariat général - Régie communale autonome - Désignation des représentants de la Ville @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010
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S.P.1 Administration générale - Déclaration facultative d'apparentement @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp001
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S.P.2 Exercice de la Tutelle sur les établissements subordonnés - Centre Public d'Action Sociale - Renouvellement du Conseil de ... @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp002
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S.P.3 Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Paroisse de Saint Antoine - Compte de fin de gestion du ... @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp003
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S.P.4 Service des Finances - Engagement de 3/12 provisoires @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004
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S.P.5 Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Engagement de 3/12 provisoires @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005
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S.P.6 Service des Relations publiques - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les ... @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp006
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S.P.8 Service de l'Urbanisme - Abrogation des plans communaux d’aménagement n° 4 et 22 (« Schéma d’Orientation local » - SOL ... @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp008
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S.P.8 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2019 - Contrôle ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp008
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S.P.9 Service des affaires sociales - Service de cohésion sociale - Co-toit : modification convention partenariat @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp009
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S.P.10 Zone de police - Cadre organique - Modification @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010
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S.P.11 Zone de police - Ouverture de trois emplois Commissaires de police @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp011
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S.P.12 Questions d'actualité @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp012
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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S.P.1 Interpellation d'un citoyen @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp001
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S.P.2 Service du Secrétariat général - Commission locale pour l'énergie - Rapport d'activités 2018 @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp002
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S.P.4 Régie Communale autonome - Modification des statuts @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004
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S.P.5 Régie communale autonome - Modification des statuts - Désignation des représentants supplémentaires de la Ville @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005
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S.P.6 Régie communale autonome wavrienne des Sports - Création - Approbation des statuts @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp006
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S.P.7 Régie communale autonome des Sports - Désignation des représentants de la Ville @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp007
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S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 5B - Projet d'acte ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp009
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S.P.11 Service Aménagement du Territoire - CCATM (PST 4.1.6) - Modification de l'article 2 dans le ROI @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp011
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7. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement d'une gare des bus - Projet de convention à passer avec ... @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp007
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S.P.10. Service du secrétariat général - Développement Commercial : Cérémonie des voeux du personnel édition 2021 - Création de ... @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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S.P.1. Secrétariat général - Libre choix du Gestionnaire de Réseau de Distribution - Proposition de Motion du Réseau d'Energies ... @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp001
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S.P.2. Service du Secrétariat général - Asbl Centre Culturel du Brabant wallon - Dossier de demande de reconnaissance du Centre ... @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp002
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S.P.3. Service du Secrétariat général - Désignation des représentants de la Ville dans le paralocal - Asbl Contrat de Rivière ... @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp003
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S.P.4. Service des Finances - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 vis à vis des ... @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004
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S.P.5. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Biens communaux - Aliénation de biens immobiliers - Pose du ... @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005
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S.P.6. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Entretien des abribus de Wavre - Convention temporaire avec Clear ... @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp006
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S.P.7. Service des travaux - Appel à projet - Recensement du petit patrimoine populaire wallon - Convention entre la Ville de ... @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp007
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S.P.8. Service des Travaux - Convention de déneigement pour une durée de 6 ans avec la Zone de Secours du Brabant Wallon @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp008
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S.P.9. Service Informatique - Centrale d'achat - Contrat-cadre - VITO - Ratification @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp009
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S.P.12. Accueil extrascolaire - Programme de Coordination Locale de l'Enfance (CLE) 2021 @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp012
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S.P.15. Zone de Police - Mobilité 2020.05 - Ouverture deux emplois @wbr:cmnwav:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp015
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S.P.13. Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Mobilité 2021/02 - Département Sécurisation et Intervention - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp013
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S.P.14. Motion relative à la "fracture bancaire" @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp014
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S.P.15. Questions d'actualité @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp015
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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1. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp001
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2. Service des Finances - Compte de fin de gestion du Directeur financier sortant - Michel CORNELIS @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp002
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3. Service des Finances - Covid-19 - Mesures de soutien via un allègement de la fiscalité locale - Exonération pour l'exercice ... @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp003
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4. Servie des finances - Assurances - Service Social Collectif - Assurance collective hospitalisation - Marché Public @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004
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5. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le site ... @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005
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6. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Création d'une servitude de non aedificandi avec emprise en ... @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp006
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S.P.16. Questions d'actualité @wbr:cmnwav:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp016
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S.P.14. Secrétariat général - Jeunesse – Appel à projets « Focus Jeunes » @wbr:cmnwav:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp014
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S.P.12 Service Informatique - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre des ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp012
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S.P.23 Questions d'actualité @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp023
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S.P.13 Service Culture et Festivités - Convention La Boîte à Chansons @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp013
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S.P.14 Service Culture et Festivités - Bail locatif pour entrepôt Culture et Festivités @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp014
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S.P.15 Service Culture et Festivités - Convention avec le REW @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp015
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S.P.16 Bibliothèque communale - Adhésion accord-cadre pour achat de livres en FWB - pour accord @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp016
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S.P.17 Santé - Octroi sous certaines conditions de sacs poubelle gratuits - Lutte contre l'incontinence @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp017
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