Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site

Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » communal
communal

Recherche

Voici les résultats de votre recherche.

Pages trouvées :

Résultats plein texte:

FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002
14 Occurrences trouvées, Dernière modification :
in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== FINANC... rs fixes pour radars répressifs sur le territoire communal -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décent... our l'année 2021 ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 11 mars 2019 portant approbation
ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003
12 Occurrences trouvées, Dernière modification :
in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== ENVIRO... et mode de passation -- Approbation. Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... erritoire wallon ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 19 juillet 2021 décidant d'introd... mme calamité naturelle publique sur le territoire communal ; Vu le courrier du 5 août 2021 du Service Publi
ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005
11 Occurrences trouvées, Dernière modification :
in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== ANIMAT... ormité de ses statuts -- Ratification Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... 34.D et suivants ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 18 décembre 2017 portant adhésion... sons du tourisme ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 10 octobre 2018 portant approbati
EXTRASCOLAIRE : Convention relative à l’organisation d’activités de jeu d’échecs durant les temps de midi de l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009
11 Occurrences trouvées, Dernière modification :
in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== EXTRAS... s de l'école communale -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... et de l'accueil ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 26 mars 2012 portant approbation ... leur temps libre ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 23 novembre 2021 portant approbat
SECRETARIAT : Désignation d’un membre effectif au Conseil consultatif de l’Agriculture @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010
8 Occurrences trouvées, Dernière modification :
in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== SECRET... ctif à titre personnel -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... article L1122-35 ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 2 septembre 2019 portant approbat... x représentants des groupes politiques du Conseil communal ; Considérant que, suite à un nouvel appel publi
SECRETARIAT : Cooptation de trois membres effectifs au Conseil consultatif des Aînés @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011
8 Occurrences trouvées, Dernière modification :
in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== SECRET... ifs à titre personnel -- Prise d'acte Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... munaux des aînés ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 2 septembre 2019 portant approbat... n de ses membres ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 25 juin 2020 prenant acte de la c
ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006
7 Occurrences trouvées, Dernière modification :
in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== ENSEIG... tion permanente totale -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... de l'intégration ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 23 novembre 2020 portant approbat... n Brabant wallon ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 refusant d'adhérer au
EXTRASCOLAIRE : Convention de collaboration relative à l’organisation d’activités extrascolaires durant l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== EXTRAS... rant l'année 2021-2022 -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... et de l'accueil ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 26 mars 2012 portant approbation ... leur temps libre ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 23 novembre 2020 portant approbat
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== SECRET... cembre 2021 aux Isnes -- Approbation. Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... ommunale et qu'il importe dès lors que le Conseil communal exprime sa position à l'égard des points portés à... nérale peut néanmoins être décidée par le Conseil communal sous réserve de son inscription préalable auprès
SECRETARIAT : Point porté à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== SECRET... 021 à Louvain-la-Neuve -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... ommunale et qu'il importe dès lors que le Conseil communal exprime sa position à l'égard du point porté à l'... nérale peut néanmoins être décidée par le Conseil communal sous réserve de son inscription préalable auprès
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== SECRET... 21 en vidéoconférence -- Approbation. Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... ommunale et qu'il importe dès lors que le Conseil communal exprime sa position à l'égard des points portés à... nérale peut néanmoins être décidée par le Conseil communal sous réserve de son inscription préalable auprès
ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== ENSEIG... es brevets du cycliste -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... implantations scolaires situées sur le territoire communal bénéficient à tour de rôle de cet accompagnement ... 'article 722/12424 du service ordinaire du budget communal pour l'exercice 2021 ; Sur proposition du Collèg
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== SECRET... 21 par vidéoconférence -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... ommunale et qu'il importe dès lors que le Conseil communal exprime sa position à l'égard des points portés à... présence et de vote ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir délibéré ; Statuant aux majori
ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== ENVIRO... écution de ces travaux -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... isième catégorie ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 20 novembre 2017 portant adhésion... de l'Environnement ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir délibéré ; Statuant par x voix
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale InBW le 22 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== SECRET... 021 en vidéoconférence -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... ommunale et qu'il importe dès lors que le Conseil communal exprime sa position à l'égard des points portés à... présence et de vote ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir délibéré ; Statuant aux majori
CULTES : Modification budgétaire n° 1 de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert sur l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp017
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
CULTES : Budget de la Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin pour l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Commune de Walhain, conseil communal du lundi 22 novembre 2021
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et les coulées boueuses @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites réparations des cours d’eau et des bassins d’orage @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant l’année scolaire 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
EXTRASCOLAIRE : Convention de collaboration relative à l’organisation d’activités extrascolaires durant l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
EXTRASCOLAIRE : Convention relative à l’organisation d’activités de jeu d’échecs durant les temps de midi de l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Point porté à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale InBW le 22 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :