Résultats plein texte:

13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Décembre 2019.

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ze]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30]] ====== 13. Sub... nt Sang&Or : 322,50 euros. Article 2 - Le subside communal doit être utilisé aux fins pour lesquelles il est... 6 et 8 du CDLD. Article 5 et dernier - Le Collège communal est chargé de vérifier que les subsides ont été u