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  • 45. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ...
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  • 48. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ...
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commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 19 février 2020 @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn
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rumbs end */ ====== commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 19 février 2020 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où s... nce_conscmn_meet-logo.png?nolink&72 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mercredi 19 février 2020 à 20h00 \... EIGNEMENT === * [[.:sp010:start|9. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le
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= ===== Commune de rixensart ===== ==== Conseil communal ==== /* Reunions consCmn begin */ * /* 2022-03-... ance_conscmn/start|Commune de Rixensart - Conseil communal - séance du mercredi 30 mars 2022]] === Passé ==... ance_conscmn/start|Commune de Rixensart - Conseil communal - séance du mercredi 23 février 2022]] * /* 202... ance_conscmn/start|Commune de Rixensart - Conseil communal - séance du mercredi 09 février 2022]] * /* 202
Rixensart, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn
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] /* Breadcrumbs end */ ====== Rixensart, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où s... e ====== Co-construction Pirate ====== **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 \\ ... cès-verbal de la séance d'installation du Conseil communal du 3 décembre 2018 - ...]] <hidden Votes citoyen
1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp001
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None, conseil communal du mercredi 23 février 2022 @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn
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19. Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp019
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11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp011
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17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp017
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12. Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013
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21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 19/24èmes ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp022
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11. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp012
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2. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) - travaux d’égouttage et de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002
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12. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013
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13. Création d'un Conseil Consultatif Communal des Personnes handicapées - Fixation de ses missions, règles de composition et ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014
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7. Eclairage public - Remplacement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation, projet exercice 2020 - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp007
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12. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Avenue Hector Steyaert et Clos de la Mazerine - Travaux d’égouttage et de voirie ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp012
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18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp019
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25. Cure de Rosières - Ancrage communal du logement - Octroi d'un bail emphytéotique à la scrl Notre Maison - Projet de bail ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp025
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19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp020
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2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp002
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3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp003
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20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp021
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22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp023
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9. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp010
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19. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2/26èmes de psychomotricité - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp019
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23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 9/24èmes subventionnés ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp024
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18. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle - Ecoles communales - Section Genval - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp018
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24. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp025
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25. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp026
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20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp024
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26. Enseignement communal - Personnel- Désignation d'un maître spécial de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp027
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9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp009
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27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté temporaire en emploi non ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp028
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29. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande de prolongation de détachement de 6 périodes de piano - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp030
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2. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance d'installation du Conseil communal du 3 décembre 2018 - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002
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10. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp011
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28. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp029
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30. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande d'un congé sans solde de 9 périodes - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp031
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2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp002
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16. Renouvellement du Conseil Consultatif Communal des Aînés - appel à candidatures - Vote @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp016
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24. Cure de Rosières - Ancrage communal du logement - Désaffectation partielle de la cure - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp024
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22. Rix’info (bulletin communal) - Règlement - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp026
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13. Budget communal 2019 - Arrêt - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013
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15. Enseignement communal - Création d'un demi-emploi d'institutrice maternelle - Ecoles communales - Section Genval- Ratification @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp015
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37. Enseignement communal - Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc015
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5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp005
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5. Secrétariat - Déclarations d'apparentement des membres du Conseil communal - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp005
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31. Conseil Consultatif Communal des Aînés : modifications - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp031
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16. Budget communal pour l'exercice 2022 - Réformation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp016
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11. Compte communal de l'exercice 2019 - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp011
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23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Modification de composition - Vacance de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc002
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12. Ordonnance de police interdisant l'accès au bois communal et au bois des Charmettes en cas de grands vents. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp012
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18. Compte communal de l'exercice 2020 - Arrêt - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp018
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5. Rapport annuel 2021 du Conseil Consultatif Communal des Aînés - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp005
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24. Personnel - Octroi d'un congé de maternité - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc002
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12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp012
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16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp016
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13. Règlement taxe sur les terrains non bâtis en bordure d'une voirie publique suffisamment équipée - Approbation par le ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp013
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14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp014
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23. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 26 janvier 2022 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc001
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp015
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25. Personnel - Demande de prolongation d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc003
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29. Personnel - Désignation d'une puéricultrice APE à raison d'un 4/5èmes temps - Ecoles communales - Section Bourgeois - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc007
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26. Personnel - Octroi d'un mi-temps médical - Ecoles communales - Section Genval - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc004
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36. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc014
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43. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc021
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42. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc020
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41. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 8/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc019
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40. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc018
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39. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc017
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37. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc015
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35. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc013
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27. Personnel - Octroi d'un mi-temps médical - Ecoles communales - Section Genval - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc005
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34. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 6/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc012
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33. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 3/24èmes - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc011
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32. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 13/26èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc010
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31. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 13/26èmes - Ecoles communales ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc009
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30. Personnel - Désignation d'une puéricultrice APE à raison d'un 4/5èmes temps - Ecoles communales - Section Genval - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc008
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10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp010
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28. Personnel - Octroi d'un congé de maternité - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc006
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11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp011
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Service D'Clic @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp015
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9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp009
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- Marché public de services « in house » - Ratification de l’attribution. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp019
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23. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp023
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22. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 5/24èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp022
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21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp021
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20. Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales - Section Genval - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp020
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15. Service public de Wallonie, Cellule Ecole numérique - Adhésion à la centrale d’achat - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp017
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16. Patrimoine - Etude de faisabilité relative au réaménagement de la gare de Rixensart @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp018
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17. Asphaltage 2022 - Marché public de travaux - Approbation des conditions et du mode de passation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp020
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25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp025
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18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp021
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19. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp022
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Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp023
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21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp025
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Information / Questions d'actualité @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp027
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23. Situation Ukraine. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp028
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24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp024
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26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp026
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8. Centre public d'action sociale - Douzièmes provisoires pour février 2022 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp008
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25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc009
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7. Fabrique d'église Saint-Sixte - Modification budgétaire n°1/2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp007
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6. Ratification de dépenses urgentes 2021. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp006
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4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp004
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3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp003
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1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp001
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26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc010
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24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc008
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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23. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc007
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22. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 5/24èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc006
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21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc005
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20. Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales - Section Genval - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc004
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19. Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc003
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17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc001
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44. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 1/24ème - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc022
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58. Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et citoyenneté à charge des fonds communaux temporaire en emploi vacant ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc036
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45. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc023
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32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc010
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38. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles communales ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc017
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- Section Rosières - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc016
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36. Personnel - Ecartement dans le cadre de la protection de la maternité - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc014
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35. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc013
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34. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc012
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33. Personnel - Demande d'un congé pour interruption de carrière avec allocation de l'Onem à temps plein - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc011
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31. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc009
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40. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc019
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Genval-La Bruyère - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc008
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30. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc007
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29. Personnel - Demande de mettre fin à une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 5/26èmes et ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc006
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28. Personnel - Demande d'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc005
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27. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc004
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26. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc003
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39. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc018
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41. Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc020
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25. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 23 février 2022 - Approbation @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc001
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5. Vieux Chemin de L’Helpe : mise en zone résidentielle du tronçon situé entre les rues du Tilleul et de la Bruyère - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp005
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13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp013
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11. Régie foncière - Compte 2020 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp011
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10. Finances - Dépenses urgentes 2022 - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp010
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8. Rue Jean-Baptiste Stouffs : rue réservée au jeu dans le tronçon entre les rues du Couvent et Mahiermont - Pérennisation de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp008
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7. Avenue du Lac : élargissement de la voirie et organisation du stationnement en voirie - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp007
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6. Rue Balatum : création d’un emplacement PMR (personne à mobilité réduite) - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp006
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4. Ecopasseur - Subsides " APE ECOPASSEURS COMMUNAUX " - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp004
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42. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc021
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3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp003
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2. PU/2020/0019/JG Urbanisme - Demande de permis d’urbanisation - Rue de Nivelles et Clos du Verger à 1330 Rixensart - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp002
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1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 23 février 2022 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp001
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47. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de trompette temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc026
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45. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur de percussions à raison de 8/24èmes - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc024
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44. Académie - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc023
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43. Académie - Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc022
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- Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc002
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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46. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 10/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc024
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55. Personnel - Désignation d'une maîtresse de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison de 2/26èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc033
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63. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur d'orgue à raison de 2/24èmes - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc041
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62. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur de flûte à raison de 4/24èmes - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc040
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60. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un directeur d'Académie temporaire en emploi non vacant - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc038
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- Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp014
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57. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi vacant à raison de 5/24èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc035
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56. Personnel - Désignation d'un maître de psychomotricité temporaire en emploi non vacant à raison de 6/26èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc034
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54. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc032
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65. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur d'art dramatique à raison de 4/24èmes et de déclamation à raison ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc043
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53. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc031
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52. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc030
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51. Personnel - Prolongation de désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 3/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc029
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50. Personnel - Prolongation de désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 13/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc028
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49. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc027
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48. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc026
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47. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 1/26ème - Ecoles communales - Section Maubroux - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc025
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64. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur d'art dramatique à raison de 2/24èmes - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc042
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66. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de déclamation à raison de 4/24èmes - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc044
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22. Concession domaniale avec l'ASBL Les Compagnons du Flétry sur les locaux sis Avenue des Combattants 14 - Renouvellement - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp022
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11. Motion relative aux projets de modification structurelle des carrefours "Léonard", de "Groenendael", des "Quatre Bras" et ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp011
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21. Service public de Wallonie, Secrétariat général (SPW SG) - Adhésion à la centrale d’achat. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp021
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20. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration Infrasports pour répondre à l'appel à ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp020
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17. Règlement général visant à introduire la clause relative à la protection des données (RGPD) dans tous les règlements ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp017
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15. Régie foncière - Budget de l'exercice 2022 - Approbation par l'Autorité de tutelle - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp015
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14. Cotisations à différentes associations auxquelles la Commune est affiliée pour l'exercice 2022 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp014
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12. Divers matériels et matériaux stockés - Déclassement - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp012
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10. Rue de Renipont : création et sécurisation d'un passage pour piétons situé à hauteur du sentier de la Fontaine - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp010
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1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 26 janvier 2022 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp001
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9. Règlement sur l'octroi d'une prime communale à l'installation d'une compostière (fût à compost et lombricomposteur) - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp009
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8. Renouvellement de la convention concernant la collecte de textiles par l'asbl TERRE - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp008
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14. Plan de cohésion sociale 3 : approbation du rapport d'activités et financier 2021 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp016
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6. Urbanisme - Demande de permis d’urbanisme avec modification d’une voirie et ouverture de voiries communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp006
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4. Société wallonne des eaux - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et désignation de son remplaçant - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp004
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3. TV COM asbl - Démission de la déléguée à l'Assemblée générale et désignation de son remplaçant - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp003
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2. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil extraordinaire du 9 février 2022 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp002
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7. Renouvellement de la convention concernant la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Décision. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp007
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8. Aménagement du bas de la rue de La Hulpe - Notice d’évaluation des incidences sur l’environnement - Information. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp008
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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3. ISBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp003
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10. Rue de la Bruyère n° 91 - création d'un emplacement pour personnes à mobilité réduite (PMR) - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp010
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9. Rue de Rosières n° 70 - création d'un emplacement pour personnes à mobilité réduite (PMR) - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp009
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8. Sentier 42 : interdiction de stationnement pour assurer le passage des véhicules de secours - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp008
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6. ORES Assets - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 17 décembre 2020 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp006
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5. IN BW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp005
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4. IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 15 décembre 2020 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp004
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2. IMIO - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002
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13. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 5 novembre 2020 -Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013
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1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 5 novembre 2020 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp001
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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17. Département de la Démographie - Service cimetières - Allocation pour exercice de fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp018
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16. Secrétariat - Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp017
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15. Secrétariat - ROI du Conseil - Adaptations des articles 70 et 83bis - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp016
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14. Marchés publics - Sports - Marché public de travaux destiné à la pose d'un revêtement de sol de la salle principale du ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp015
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8. Finances - Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp009
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11. Ratification de dépenses urgentes 2020. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp011
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14. Département des infrastructures - Service administratif et logistique - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014
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7. Finances - Taxe communale annuelle sur l'urbanisation - Abrogation ; - Redevance communale portant sur les tarifs appliqués ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp007
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3. Environnement-Démarche "Commune zéro déchet" 2021. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp003
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9. Fabrique d'église Saint-Pierre - Compte 2019 - Approbation moyennant remarques - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp009
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8. Fabrique d'église Saint-André - Compte 2019 - Approbation - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp008
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7. Finances - Fabrique d'église Saint-Pierre - Délibération du Bureau des Marguilliers du 22 avril 2020 (reportée au 24 juin ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp007
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6. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 10 novembre 2020 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp006
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5. Ratification de dépenses urgentes 2020. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp005
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4. Appel à projets - candidature pour le programme de subvention « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp004
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2. Enseignement - Démission d'un membre de la COPALOC et désignation d'un remplaçant - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002
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15. Département des infrastructures - Service bâtiments - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp015
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1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 25 novembre 2020 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp001
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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20. Département patrimoine et logement - Service de la Régie Foncière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp020
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19. Département Démographie-Cimetières - Allocation pour fonctions supérieures -Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp019
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18. Département des Sports - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp018
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17. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp017
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16. Département des infrastructures - Service voirie - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp016
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Pouvoirs locaux - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp008
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6. Finances - Ratification de dépenses urgentes 2020. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp006
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11. Eglise Protestante de Rixensart - Compte 2019 - Approbation avec réserves - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp011
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8. Prestation de serment du Bourgmestre et des Echevins ; @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp009
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1. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp001
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14. Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières – Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp015
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13. Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014
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11. Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp012
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10. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale ; @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp011
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9. Etablissement du tableau de préséance après adoption du pacte de majorité – Prise d’acte ; @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp010
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7. Adoption du pacte de majorité – Vote ; @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp008
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4. Secrétariat - Société wallonne des Eaux - Désignation du délégué au Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp004
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6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous réserve) ; @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp007
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5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp006
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4. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du CWADEL (sous réserve); @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp005
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b) Adoption d’un tableau de préséance provisoire des Conseillers – Prise d’acte ; @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp004
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a) Prestation de serment des Conseillers communaux ; @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp003
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2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ; @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002
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1. Communication relative à la validation des élections ; @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp001
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3. Secrétariat - Rapport annuel 2018 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp003
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6. Mobilité - Rue de la Hulpe - Autorisation pour les cyclistes d'emprunter le trottoir, dans le sens de la montée, entre le ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp006
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5. Juridique - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée Rixensart, 1ère division, section D, n° 36/2 - Accord sur le ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp005
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19. Baux de la Régie foncière - adaptations des baux suite à l'entrée en vigueur du décret du 15 mars 2018 relatif au bail ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp019
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4. Voiries - Marché stock de travaux d'asphaltage - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp004
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3. Voiries - Marché stock de réfection de trottoirs - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp003
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2. Signalisation-Mobilité - Rue du Couvent - Création de zones de stationnement - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002
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1. Secrétariat - Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp001
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
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18. Prise d'acte du rapport quant à l'usage de la délégation du Conseil au Collège en matière de procédure de passation et ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp018
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7. Mobilité - Avenue de Montalembert- Création d'un emplacement pour personne à mobilité réduite - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp007
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17. Marchés publics - Assurances - Renouvellement des portefeuilles d'assurances - Recours à la centrale d'achats assurances de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp017
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14. Projecteur de cinéma 16 mm mis à disposition du Ciné Club de Rixensart - Déclassement - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014
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12. Régie foncière - Budget 2019 - Dotation communale pour l'exercice 2019 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp012
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11. Dotation provisoire 2019 à la Zone de Police « LA MAZERINE » - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp011
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10. Centre public d'Action sociale - Budget 2019 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp010
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9. Finances - Ratification de dépenses urgentes @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp009
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8. Personnel - Nouveau Directeur général - Mise en route de la procédure - Modalités - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp008
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10. Fabrique d'église Saint-Sixte - Compte 2019 - Approbation - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp010
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12. Eglise protestante évangélique à Lasne - Compte 2019 - Avis - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp012
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22. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp022
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30. Département patrimoine et logement - Service de la Régie foncière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc008
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36. Personnel - Demande d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de Direction vacant - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc014
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35. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison de 8/24èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc013
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34. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc012
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33. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc011
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32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc010
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31. Personnel - Extension de nomination définitive à raison de 1 période d'un maître spécial de religion islamique - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc009
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29. Département des sports - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc007
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1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 28 avril 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp001
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28. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc006
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27. Département démographie/cimetière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc005
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26. Département des infrastructures - Service voirie - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc004
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25. Département des infrastructures - Service bâtiments - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc003
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24. Département des infrastructures - Service administratif et logistique - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc002
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23. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 28 avril 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc001
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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37. Personnel - Demande d'une disponibilité pour convenances personnelles à raison de 6/26èmes - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc015
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2. Intercommunale IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 8 ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002
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20. Service Accueil Temps Libre - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 et demande de renouvellement ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp022
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14. Plan d’assainissement par sous-bassin hydrographique (P.A.S.H.) de la Dyle-Gette - Square des Papeteries, rue ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014
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21. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp021
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20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre le la crise sanitaire de la ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp020
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19. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 14 avril 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp019
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17. Fabrique d'église Saint-André - Compte 2020 - Approbation - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp017
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16. Centre culturel de Rixensart - Contrat-programme 2020-2024 - Proposition d'avenant - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp016
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15. Ratification de dépenses urgentes 2021. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp015
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13. Appel à projet de la Province du Brabant wallon - Relance des commerces et de l'Horeca - Volet investissement - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013
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3. ORES Assets - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp003
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11. Centre de Rixensart : mise en « zone cyclable » de plusieurs voiries et extension de la zone 30 km/h jusqu’à l’avenue ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp011
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10. Signature de la convention pour la réalisation des aménagements cyclables de l’avenue Royale - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp010
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9. Avenue Nouvelle n°12 : Création d’un emplacement pour personne à mobilité réduite (PMR) - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp009
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7. Intercommunale INBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 23 juin 2021 ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp007
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6. Intercommunale ECETIA - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp006
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5. IMIO scrl - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp005
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4. ISBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale du 21 juin 2021 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp004
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21. Concession domaniale avec l'Ecole Plurielle - Avenant de prorogation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp023
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19. Plan de cohésion sociale - Rapport d’activités et financier 2020 et modification du plan - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp021
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13. Fabrique d'église Saint-André - Budget 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013
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22. Egalité des chances - état des lieux - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp022
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30. Département des infrastructures - Service bâtiments - Démission pour départ à la pension - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp030
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29. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 25 novembre 2020 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp029
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28. Concession domaniale à accorder à l'ASBL Maison des associations J.E.T. Foyers pour jeunes étudiants et travailleurs ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp028
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27. Protocole de gestion avec l'ASBL communale Val des Coccinelles - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp027
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26. Concession domaniale avec l'ASBL Guides et Scouts Pluralistes de Belgique sur les locaux sis Rue Albert Croy 2 - Avenant 2 ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp026
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23. Patrimoine - Études destinées à l'extension de la maison communale et à la construction d'un hangar pour le Département des ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp023
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21. Finances - Budget 2021 - Douzième provisoire en l'attente de l'arrêt du budget - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp021
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22. Procès-verbal de la séance séance à huis clos du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc001
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20. Centre public d'action sociale - Budget 2021 et Dotation 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp020
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19. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation 2021 - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp019
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18. Dotation provisoire 2021 à la Zone de Police "La Mazerine " - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp018
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17. Eglise Protestante Evangelique à Lasne - Budget 2021 - Avis - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp017
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16. Eglise protestante de Rixensart - Budget 2021 - Approbation avec réserves - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp016
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15. Finances - Fabrique d'église Saint Sixte - Budget 2021 - Approbation - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp015
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14. Fabrique d'église Saint-Pierre - Budget 2021 - Approbation - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp001
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Service D'Clic @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp020
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13. Régie foncière - Compte 2019 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013
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18. Campagne d’essais géotechniques avec caractérisation des sols - Adoption du cahier spécial des charges et choix du mode de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp019
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17. Assurance collective hospitalisation - Recours au marché conjoint du Service fédéral des pensions via le Service Social ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp018
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Wallonie-Bruxelles - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp017
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16. Adhésion à la centrale d’achats ETNIC Partenaire informatique de la Fédération @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp016
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15. Fiscalité - Redevance sur l'occupation privative de box à vélos sis sur le domaine public - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp015
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14. Centre public d'action sociale - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 - Service extraordinaire - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014
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12. Régie foncière - Compte de l'exercice 2017 - Approbation par l'Autorité de tutelle - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp012
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3. ECETIA - Désignation des 5 délégués aux assemblées générales - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp003
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10. Cotisations à différentes associations auxquelles la commune est affiliée pour l’exercice 2021 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp010
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9. Ratification de dépenses urgentes 2021. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp009
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8. Véhicules hors d’usage - Déclassement - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp008
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7. Avenue Paul Terlinden : rue réservée au jeu - Pérennisation de la mesure - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp007
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