Résultats plein texte:

3. Commission Locale de développement Rural (CLDR) - membres réputés démissionnaires - prise d'acte

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

cq]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00]] ====== 3. C... démission sera effective et actée par le Conseil communal. Le secrétariat tiendra à jour un registre des pr